Le régime institutionnel

honk-kong-stockmarket-display-screenAujourd’hui, l’eau n’est plus considérée comme une ressource inépuisable. Plusieurs pays l’ont compris et ont pris des mesures pour gérer rationnellement leurs ressources hydriques. Cette gestion passe par la mise en place d’un cadre institutionnel approprié et la création d’organismes de gestion et de régulation spécialisés.

Les modes de régulation demandent la prise en considération de plusieurs facteurs en rapport avec le territoire, l’histoire et les aspects socioculturels des régions considérés, en particulier le droit de propriété et le droit d’usage.

D’une manière générale, un régime institutionnel de l’eau vise à mettre au point une politique pour protéger cette ressource ainsi que des règles de droit quant à son usage. D’un côté, le droit de propriété et d’usage, et de l’autre les politiques publiques. La démarche n’est pas aisée. La première composante englobe notamment les droits d’accès, de prélèvement, de gestion des ouvrages, etc. Il faudrait aussi y inclure tous les us et coutumes du lieu en la matière.

Le deuxième volet se compose des politiques publiques en matière d’exploitation et de gestion durable des ressources en eau. La tâche consiste à définir clairement les rôles des acteurs et des parties prenantes en promulguant des textes appropriés, des règlements, des normes, des textes organiques, etc. D’autre part, il s’agit aussi de tenir compte des organismes étatiques et connexes qui jouent un rôle dans le régime institutionnel et évaluer leurs rôles respectifs en tant qu’établissements de gestion et d’exploitation des ressources hydriques.

En réalité, les organismes de l’exécutif s’efforcent de protéger le milieu naturel et la santé des populations, faire la collecte et le traitement des déchets, assainir les endroits insalubres, etc. Ils sont renforcés dans leurs interventions par des organismes d’appui technique et de conseil, des organismes de financement ou de recherche ainsi que par des acteurs non institutionnels.

Après cette brève présentation, on comprend bien que la bonne marche du système de régulation de l’eau soit primordiale pour réaliser une gestion intégrée des ressources en eau.

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *